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- le formulaire de Newsletter présent sur le Site, est destiné à des fins de prospection commerciale. Les données sont conservées pendant le temps nécessaire à la gestion de la relation commerciale. Cependant, toutes données permettant d'établir la preuve d'un droit ou d'un contrat, ou conservées au titre du respect d'une obligation légale ou règlementaire, peuvent faire l'objet d'une politique d'archivage, et être conservées à cette fin conformément aux dispositions en vigueur (délais de prescription, obligations légales de conservation, etc.).

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